Conditions Générales de Vente Les Choupizzz
Accessoires bébés et enfants 100% Made in France
Retrouvez ici les Conditions Générales de Vente de l'entreprise et du site internet Les Choupizzz, création d'accessoires pour bébé et enfants, faits main et Made in France.
Retrouvez également ici nos mentions légales et notre politique de confidentialité.
Sinon accédez directement à notre boutique en ligne d'accessoires bébé et enfant 100% made in France.
OBJET
Le site web www.leschoupizzz.com (désigné ci-après comme "le Site") est géré par l'entreprise Les Choupizzz, immatriculée sous le numéro RCS XXX à Pau, avec le site internet www.leschoupizzz.com et le siège social situé à 64140 Lons.
Le site leschoupizzz.com est hébergé par WIX // Nom de domaine réservé auprès du fournisseur OVH // Création site internet : InKréa, agence créative à tendance écologiste.
Sur le Site, "Les Choupizzz" proposent aux Clients la possibilité de commander en ligne des produits de la marque Les Choupizzz, appelés "les Produits", conformément aux présentes conditions générales.
Toute commande effectuée sur le site implique l'acceptation immédiate et sans réserve des présentes conditions par le Client. Les conditions générales en vigueur au moment de la commande du Client sont applicables.
LE CLIENT
Le Client atteste avoir au moins 18 ans et la capacité légale pour effectuer une commande.
Le Client s'engage à fournir aux Choupizzz toutes les informations nécessaires à l'exécution de la prestation, y compris ses coordonnées complètes : nom, prénom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail valide.
Le Client est responsable des conséquences résultant de la transmission d'informations incorrectes ou illégales.
Une fois la commande passée, Les Choupizzz confirment la réception de celle-ci au Client par e-mail. Le Client est également informé lors de l'expédition des Produits.
Le Client peut mettre à jour ses informations dans la rubrique "Mon Compte" sur le Site.
SITE INTERNET
Les Choupizzz s'efforcent de maintenir un accès continu au Site, soit 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.
Toutefois, l'accès au Site peut être suspendu à tout moment et sans préavis, notamment en cas de pannes, de défaillances ou de paralysie du réseau, du système et/ou des moyens de communication, ainsi qu'à des fins de maintenance et de correction pour assurer le bon fonctionnement du Site.
Les Choupizzz se réservent le droit d'apporter des modifications, des suppressions et/ou des ajouts au contenu du Site à tout moment, sans préavis et à sa discrétion. Le Client s'engage à ne pas perturber l'accès ou le bon fonctionnement du Site de quelque manière que ce soit, ce qui pourrait entraîner des dommages, des interceptions ou des interférences avec le Site. Il est important de noter que l'accès non autorisé à un système informatique, la perturbation ou la falsification du fonctionnement d'un système informatique, ou l'introduction ou la modification frauduleuse de données dans un système informatique sont des délits passibles de sanctions pénales.
COMMANDE
Une commande est considérée comme validée une fois le paiement confirmé.
Les Choupizzz acceptent les commandes dans la limite des stocks disponibles. La disponibilité des Produits est confirmée au Client lors de la validation de la commande.
Si, malgré les efforts des Choupizzz, un produit est indisponible, le Client en est informé par e-mail dans les plus brefs délais. Le Client a alors la possibilité d'annuler sa commande et d'obtenir un remboursement.
L'indisponibilité temporaire ou définitive d'un produit ne saurait engager la responsabilité des Choupizzz, ni donner lieu à une quelconque indemnisation ou réparation pour le Client.
Toute commande passée par un Client est strictement destinée à un usage personnel.
PRIX
Les prix affichés sur le Site sont en euros, toutes taxes comprises (TVA en vigueur en France au moment de la commande), à l'exception des frais de port. Les frais de port sont indiqués dans le panier du Client avant la validation finale de la commande.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis, en cas de changements fiscaux ou économiques. Les articles sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.
PAIEMENT
Le paiement total doit être effectué lors de la confirmation de la commande. Les sommes versées ne sont à aucun moment considérées comme des arrhes ou des acomptes. Les Produits peuvent être payés par carte bancaire (Eurocard, Visa, Carte Bleue, Mastercard), PayPal ou virement bancaire.
Pour les paiements par carte bancaire, Les Choupizzz ont choisi d'utiliser le système de paiement sécurisé STRIPE, garantissant la sécurité et la conformité de chaque transaction.
Lorsque le Client saisit le numéro de carte, la date d'expiration et le cryptogramme au verso (les trois derniers chiffres), cette opération s'effectue sur le réseau sécurisé de STRIPE. Les numéros de carte ne sont jamais connus ni conservés par Les Choupizzz.
L'entrée des informations bancaires via l'interface de paiement sécurisé équivaut à une autorisation de débit du compte pour le montant de la commande validée. Le débit est effectué en euros exclusivement, sur le compte bancaire ou PayPal du Client, dans les 24 à 48 heures suivant la confirmation par le centre bancaire ou le service de paiement en ligne PayPal.
Les Choupizzz acceptent les chèques. La livraison se fera après encaissement et validation de la banque.
LIVRAISON
Les Choupizzz assure la livraison de ses Produits en France.
Après réception du paiement, Les Choupizzz expédient les commandes dans un délai de 3 jours ouvrés (hors samedis, dimanches et jours fériés).
Le délai de livraison dépend du mode choisi par le Client :
Lettre suivie ou Colissimo : 48-72 heures, livré à l'adresse de votre choix.
DPD : 24-48 heures, livré à l'adresse de votre choix.
Mondial Relay : environ 5 jours ouvrés dans le point Relay choisi.
Livraison à l'étranger sur demande : contactez-nous par e-mail à l'adresse contact@leschoupizzz.com.
Les frais de livraison sont à la charge du Client, en fonction du mode de livraison choisi lors de la commande. Les frais de livraison sont gratuits pour toute commande supérieure à 190 euros TTC.
Les frais d'expédition comprennent la préparation, l'emballage et les frais de port. Il est recommandé de regrouper tous les articles dans une seule commande. Les Choupizzz ne peuvent pas regrouper deux commandes passées séparément, et des frais d'expédition s'appliquent à chacune d'entre elles.
Les délais de livraison indiqués sur le site sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison. Afin que ces délais soient respectés, le Client doit s'assurer d'avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l'adresse de livraison, tels que le numéro de rue, le bâtiment, le code d'accès, les numéros d'interphone, etc.
Les Choupizzz s'engagent à informer le Client de l'évolution du traitement de sa commande.
En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produits manquants, etc.), le Client s'engage à notifier au transporteur et aux Choupizzz, par tous moyens, toutes réserves dans les 3 jours suivant la réception du produit.
Les Choupizzz ne pourront être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement qui n'est pas de son fait.
En cas de retard de livraison de plus de 14 jours ouvrés, si le produit n'a pas été expédié, le Client peut dénoncer la commande par lettre recommandée avec avis de réception et demander le remboursement de sa commande.
Si l'article a été expédié avant la réception de l'annulation de la commande pour un retard de livraison de plus de 7 jours, Les Choupizzz procéderont au remboursement de l'article et des frais d'expédition et de retour, à réception de celui-ci, complet, dans son état d'origine et avec toutes les étiquettes.
RETOUR ET REMBOURSEMENT - DROIT DE RÉTRACTATION
Dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande, le Client peut demander aux Choupizzz le retour du (ou des) Produit(s).
Les retours depuis la France sont pris en charge par Les Choupizzz, qui choisira le moyen de retour approprié.
Seuls les Produits en parfait état de revente seront repris par Les Choupizzz, ce qui signifie que les Produits doivent être dans leur état d'origine, neufs, non portés et non lavés. Les Choupizzz se réservent le droit de refuser tout Produit qui aurait été porté, utilisé, lavé, détérioré ou qui serait incomplet.
En cas de retour anormal ou abusif, Les Choupizzz se réservent le droit de refuser d'honorer une commande ultérieure du Client.
Certains produits ou services spécifiés dans l'article L.121-20-2 du Code de la Consommation ne sont pas éligibles au droit de rétractation. Par conséquent, les cartes cadeaux ne sont pas éligibles au retour.
Pour bénéficier des retours gratuits, suivez cette procédure :
A/ Demande de retour : Accédez à votre espace client et suivez ces instructions :Mon compte
Historique des commandes et détails
Sélectionnez la commande à retourner
Choisissez l'article à retourner
Cliquez sur "Demander un retour."
Vous recevrez une étiquette de retour prépayée par e-mail.
B/ Étiquette prépayée : Vous recevrez par e-mail une étiquette de retour prépayée.
C/ Retour : Retournez le colis contenant le(s) produit(s) dans leur état d'origine, neuf(s), non porté(s) et non lavé(s). Placez le bon de livraison avec la commande en précisant les produit(s) retourné(s). Collez l'étiquette de retour, en vous assurant que l'étiquette d'expédition de votre commande soit visible, et déposez-le à La Poste ou dans le point Mondial Relay, en fonction du transporteur choisi.
D/ Remboursement : Une fois le retour reçu, Les Choupizzz s'engagent à rembourser les articles retournés, déduction faite des frais de livraison de la commande. Le remboursement peut être effectué par le biais d'un bon cadeau ou du moyen de paiement utilisé lors de la commande. En cas de non-respect des conditions de retour, Les Choupizzz ne pourront pas procéder au remboursement du/des Produit(s) concerné(s).
NON-CONFORMITÉ DES PRODUITS
Les Choupizzz s'engagent à fournir des Produits conformes à la commande du Client, y compris le modèle, le tissu, le marquage et la taille.
Le Client doit formuler une demande de non-conformité dans un délai maximum de 5 jours ouvrés à compter de la réception de la commande. Le défaut de conformité ne doit pas résulter du port, de l'utilisation, du lavage ou d'une mauvaise information fournie par le Client lors de la commande.
GARANTIES ET RESPONSABILITÉ
Les Choupizzz n'ont, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande à l'expédition du colis ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. Toutefois, la responsabilité des Choupizzz ne peuvent être engagée pour les inconvénients ou dommages liés à l'utilisation d'Internet, tels que les interruptions de service, les intrusions extérieures, les virus informatiques, ou tout cas de force majeure.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Client ne peut pas télécharger, modifier, reproduire, vendre ou exploiter tout ou partie du Site, y compris son contenu (produits, descriptions, images, vidéos) sans une autorisation expresse et écrite des Choupizzz. Tous les droits d'auteur, marques et autres droits de propriété intellectuelle sur le Site et les Produits restent la propriété des Choupizzz.
DONNÉES PERSONNELLES
Pour pouvoir traiter et acheminer les commandes de Produits (fabrication, livraison, facturation, etc.), le Client doit s'inscrire sur le Site et doit fournir des informations sincères et véritables et autorise le Site à collecter, traiter et utiliser les données à caractère personnel ainsi communiquées.
Le défaut de renseignement entraîne automatiquement l'absence de validation de la Commande. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiées par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, le Client dispose à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant.
Le Client est informé que, en remplissant le formulaire de commande, Les Choupizzz recueille des données à caractère personnel le concernant, notamment son nom, prénom, adresse de courrier électronique et adresse de livraison, nécessaires pour la gestion de sa commande par Les Choupizzz et pour nos relations commerciales.
Le Client s'engage à communiquer des données personnelles sincères et véritables le concernant.
Le Client est informé que ces données à caractère personnel font l'objet d'un traitement automatisé, ce dont il accepte.
Le Client autorise les services des Choupizzz à adresser, par courrier électronique ou par SMS, des informations concernant le Site ou les Produits. Si le Client ne souhaite plus recevoir d'informations commerciales de Les Choupizzz, il peut à tout moment en informer Les Choupizzz par courrier électronique, ou par voie postale à Les Choupizzz à l'adresse ci-après indiquée. Les données collectées sont à usage exclusif des Choupizzz.
Le Site collecte également des données de navigation, nécessaires à la gestion des connexions, à l'amélioration de la navigation sur le Site et à la mise en place de mesures de protection. Le Site utilise également des cookies permettant de suivre la navigation du Client, d'assurer un traitement des commandes et des échanges, mais le Client peut, s'il le souhaite, désactiver ces cookies.
Le Client s'engage à fournir une adresse de courrier électronique valide et à informer Les Choupizzz de tout changement et/ou de toute mise à jour de cette adresse.
COOKIES
Les Choupizzz se réservent le droit de placer des cookies de manière anonyme pour améliorer le Site. Le Client peut s'opposer à l'utilisation de cookies, mais cela peut affecter l'utilisation du Site.
ACTUALISATION
Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment par Les Choupizzz, les conditions applicables étant celles en vigueur au moment de la commande du Client.
LOI APPLICABLE – TRIBUNAL COMPÉTENT
Ces conditions générales sont soumises à la loi française. Tout litige doit faire l'objet d'une tentative de règlement amiable. En cas d'absence de règlement amiable, les tribunaux français compétents seront saisis.
SERVICE CLIENT
Le service client "des Choupizzz" est disponible pour répondre aux questions et aux préoccupations des Clients. Il peut être contacté par e-mail à l'adresse suivante : contact@leschoupizzz.com ou par courrier à l'adresse : Les Choupizzz, [adresse postale].
Ces conditions générales de vente sont essentielles pour définir les droits et obligations du Client et des Choupizzz lors de l'achat de Produits sur le Site. Le Client est invité à les lire attentivement et à les accepter avant de passer une commande.